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Marques déposées par Ville de MontpellierTODO
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La Clapassade
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Clapassade
Ville de Montpellier, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3680698
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2029
La Clapassade de Ville de Montpellier

Présentation de la marque La Clapassade

Déposée le 1 octobre 2009 par Ville de MontpellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Clapassade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est Ville de MontpellierTODO domicilié(e) 1 place Georges Freche - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Robert Roxane domicilié(e) 1 place Georges Freche - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque La Clapassade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Clapassade arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

Ville de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : Zones Artistiques Temporaires – ZAT


Ville de Montpellier, Collectivité territoriale - 1 place Georges Freche - 34000 - MONTPELLIER - France


Mme Robert Roxane - 1 place Georges Freche - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740944 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-02-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.